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Bêta

Pièces citées

Assemblée nationale — données ouvertes

4 pièces de ce producteur, 22 usages relevés dans le portail.

Une pièce ne prouve rien par sa seule présence : la qualification de l’affirmation qu’elle soutient est affichée avec elle, et le rôle comme la limite sont repris du dossier, sans réécriture. Les originaux ne sont pas republiés ici ; chaque fiche renvoie au document chez son producteur.

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L’index porte les 268 pièces du catalogue, tous producteurs confondus.

Les fiches

Comptes rendus des débats de la 17e législature (fichier syseron)

Producteur
Assemblée nationale — données ouvertes
Nature
texte officiel
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Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à data.assemblee-nationale.fr
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12 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

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Députés en exercice : acteurs, mandats et organes (fichier AMO10)

Producteur
Assemblée nationale — données ouvertes
Nature
texte officiel
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à data.assemblee-nationale.fr
Consultée le
12 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Historique des députés de la 17e législature : tous acteurs, mandats et organes (fichier AMO30)

Producteur
Assemblée nationale — données ouvertes
Nature
texte officiel
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à data.assemblee-nationale.fr
Consultée le
12 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (11)

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Scrutins publics de la 17e législature (fichier Scrutins.json)

Producteur
Assemblée nationale — données ouvertes
Nature
texte officiel
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à data.assemblee-nationale.fr
Consultée le
12 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (9)

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