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Bêta

Pièces citées

Journal officiel de la République française

1 pièce de ce producteur, 2 usages relevés dans le portail.

Une pièce ne prouve rien par sa seule présence : la qualification de l’affirmation qu’elle soutient est affichée avec elle, et le rôle comme la limite sont repris du dossier, sans réécriture. Les originaux ne sont pas republiés ici ; chaque fiche renvoie au document chez son producteur.

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L’index porte les 268 pièces du catalogue, tous producteurs confondus.

Les fiches

Arrêté du 25 août 2026 modifiant l’arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique

Producteur
Journal officiel de la République française
Nature
texte officiel
Date du document
Date du document : 25 août 2026.
Consultée le
28 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce que le portail lui fait dire, et ce qu’elle ne dit pas

MaPrimeRénov’ au 1er septembre 2026 : ce qui a changé, ce qui est chiffré, ce qui reste annoncé

Ce qu’elle apporte : Fonder la date d’entrée en vigueur et le fait qu’un texte réglementaire, non une communication, porte le changement.

Ce qu’elle n’établit pas : Légifrance refuse les requêtes automatisées ordinaires — une lecture directe rend 403. Le texte a été lu par un lecteur qui suit les redirections et rend la page en texte ; l’objet et les articles cités l’ont été à partir de ce rendu, non d’une copie PDF du Journal officiel.

Ce que cette pièce fait à chaque affirmation

Chaque ligne qualifie le rapport de cette pièce à une affirmation précise. Elle ne qualifie ni son producteur, ni le document dans son ensemble : la même pièce peut étayer une affirmation et ne rien permettre de conclure sur une autre. Ces lignes ne s’additionnent pas et ne produisent aucune note.

Ce qui s’appuie sur cette pièce (2)

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