Pièces citées

Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique — publié sur data.gouv.fr

2 pièces de ce producteur, 2 usages relevés dans le portail.

Une pièce ne prouve rien par sa seule présence : la qualification de l’affirmation qu’elle soutient est affichée avec elle, et le rôle comme la limite sont repris du dossier, sans réécriture. Les originaux ne sont pas republiés ici ; chaque fiche renvoie au document chez son producteur.

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Les fiches

Données annexées au projet de loi relatif aux résultats de la gestion 2024 (PLRG 2024)

Producteur: Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique — publié sur data.gouv.fr
Nature: donnees officielles
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.data.gouv.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

Exercice 2024 budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante

Données annexées au projet de loi relatif aux résultats de la gestion 2025 (PLRG 2025)

Producteur: Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique — publié sur data.gouv.fr
Nature: donnees officielles
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.data.gouv.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

Exercice 2025 budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante

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