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Bêta

Pièces citées

Agence nationale des fréquences (ANFR)

3 pièces de ce producteur, 5 usages relevés dans le portail.

Une pièce ne prouve rien par sa seule présence : la qualification de l’affirmation qu’elle soutient est affichée avec elle, et le rôle comme la limite sont repris du dossier, sans réécriture. Les originaux ne sont pas republiés ici ; chaque fiche renvoie au document chez son producteur.

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L’index porte les 268 pièces du catalogue, tous producteurs confondus.

Les fiches

Contrôle parental obligatoire sur tous les appareils connectés à partir du 13 juillet 2024 : l'ANFR veillera au respect de l'application de ces nouvelles exigences réglementaires

Producteur
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Nature
texte officiel
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.anfr.fr
Consultée le
16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (2)

  • Contrôle parental obligatoire sur tous les appareils connectés à partir du 13 juillet 2024 : l'ANFR veillera au respect de l'application de ces nouvelles exigences réglementaires promesses — lien vers la page, sans ancre correspondante
  • Le contrôle parental : promulgué en 2022, applicable en 2024 Comprendre : Texte adopté, promulgué et entré en vigueur

Communiqué de presse — Mise à jour du téléphone Apple iPhone 16 à la suite d'une non-conformité liée au contrôle parental

Producteur
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Nature
evaluation
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.anfr.fr
Consultée le
16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (2)

Les dispositifs de contrôle parental — État des lieux au regard des dispositions réglementaires applicables en juillet 2024

Producteur
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Nature
evaluation
Date du document
Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.anfr.fr
Consultée le
16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

  • Les dispositifs de contrôle parental — État des lieux au regard des dispositions réglementaires applicables en juillet 2024 promesses — lien vers la page, sans ancre correspondante

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