Pièces citées

Gouvernement / Assemblée nationale (annexe au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025, n° 2694)

4 pièces de ce producteur, 13 usages relevés dans le portail.

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Les fiches

Rapport annuel de performances 2025, mission Cohésion des territoires — programme 135, réserve de précaution et fongibilité

Producteur: Gouvernement / Assemblée nationale (annexe au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025, n° 2694)
Nature: evaluation
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.assemblee-nationale.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (3)

Rapport annuel de performances 2025, mission Cohésion des territoires — programme 135, réserve de précaution et fongibilité budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante
ouvertures Intitulé de colonne des tableaux de mouvements de crédits, pages 98 à 100 — lien vers la page, sans ancre correspondante
annulations Intitulé de colonne des mêmes tableaux, pages 98 à 100 — lien vers la page, sans ancre correspondante

Rapport annuel de performances 2025, mission Enseignement scolaire — programme 141, compte d'affectation spéciale des pensions

Producteur: Gouvernement / Assemblée nationale (annexe au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025, n° 2694)
Nature: evaluation
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.assemblee-nationale.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (8)

Rapport annuel de performances 2025, mission Enseignement scolaire — programme 141, compte d'affectation spéciale des pensions budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante
Rapport annuel de performances 2025, mission Enseignement scolaire — programme 141, justification des mouvements réglementaires et de la loi de finances de fin de gestion budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante
Rapport annuel de performances 2025, mission Enseignement scolaire — programme 141, réserve de précaution et fongibilité budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante
prévision LFI Intitulé de colonne des tableaux de crédits, pages 90, 91 et 93 du rapport annuel de performances — lien vers la page, sans ancre correspondante
consommation Intitulé de colonne des mêmes tableaux, pages 90, 91 et 93 — lien vers la page, sans ancre correspondante
Une même annulation, dix fois plus grande en engagements qu’en paiements Comprendre : Autorisations d’engagement et crédits de paiement
Dépenses constatées Comprendre : Budget voté, crédits disponibles et dépenses exécutées
Programme 141 en 2025 : trois nombres et deux écarts Comprendre : Budget voté, crédits disponibles et dépenses exécutées

Rapport annuel de performances 2025, mission Sécurités — programme 161, justification des mouvements réglementaires et de la loi de finances de fin de gestion

Producteur: Gouvernement / Assemblée nationale (annexe au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025, n° 2694)
Nature: evaluation
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.assemblee-nationale.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

Rapport annuel de performances 2025, mission Sécurités — programme 161, justification des mouvements réglementaires et de la loi de finances de fin de gestion budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante

Rapport annuel de performances 2025, mission Sécurités — programme 161, réserve de précaution et fongibilité

Producteur: Gouvernement / Assemblée nationale (annexe au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025, n° 2694)
Nature: evaluation
Date du document: Date du document non trouvée : cherchée le 23 septembre 2026 dans le document lui-même, à www.assemblee-nationale.fr
Consultée le: 16 septembre 2026 — date de lecture par Polideo, jamais la date du document.

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Ce qui s’appuie sur cette pièce (1)

Rapport annuel de performances 2025, mission Sécurités — programme 161, réserve de précaution et fongibilité budgets — lien vers la page, sans ancre correspondante

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